services de télécommunications du groupement composé de la ville et du CCAS de Chambly

Avis de marché

Services

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
		VILLE DE CHAMBLY, place de l'hôtel de Ville B.P. 10110, à l'attention de Francaix Michel, Maire, F-60542 Chambly. Tél. (+33) 1 39 37 44 11. E-mail : marches.publics@ville-chambly.fr. Fax (+33) 1 39 37 44 01.
		Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-chambly.fr. Adresse du profil d'acheteur : http://avisdemarches.leparisien.fr.

		Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
		Cabinet Operasys : M. Pasquier, 27 rue Vincent Van Gogh, F-95170 Deuil-la-Barre. E-mail : thierry.pasquier@operasys.com.
		Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
		Ville de Chambly : Pôle des Moyens Généraux, place de l'hôtel de ville B.P. 10110, F-60542 Chambly Cedex. Tél. (+33) 1 39 37 44 11. E-mail : marches.publics@ville-chambly.fr. Fax (+33) 1 39 37 44 01. URL : http://www.ville-chambly.fr.
		Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
		Ville de Chambly : Pôle des Moyens Généraux, place de l'hôtel de ville B.P. 10110, F-60542 Chambly Cedex. Tél. (+33) 1 39 37 44 11. E-mail : marches.publics@ville-chambly.fr. Fax (+33) 1 39 37 44 01.

I.2)		TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) :
		Collectivité territoriale.
		Services généraux des administrations publiques.

Section II : Objet du marché

II.1)		DESCRIPTION
II.1.1)		Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
		services de télécommunications du groupement composé de la ville et du Ccas de Chambly.
II.1.2)		Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
		Services.
		Catégorie de service : no05.
II.1.3)		L'avis implique :
		Un marché public.
II.1.4)		Informations sur l'accord-cadre :
II.1.5)		Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
		marché à bons de commandes.
II.1.6)		Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
		64200000.
II.1.7)		Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8)		Division en lots :
		Division en lots : Oui.
		Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)		Des variantes seront prises en considération :
		Oui.
II.2)		QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)		Quantité ou étendue globale :
II.2.2)		Options :
II.3)		DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION :

Informations sur les lots

LOT no1
INTITULÉ :
1)		DESCRIPTION SUCCINCTE :
		Téléphonie filaire les montants minimum et maximum sont donnés pour une année
2)		CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) :
		64211000.
3)		QUANTITÉ OU ÉTENDUE :

		Coût estimé hors TVA : Fourchette : entre 10 000 euros et 50 000 euros.
4)		INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
		Durée en mois :24 (à compter de la date d'attribution du marché).
5)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS :
		Renouvelable deux fois un an

LOT no2
INTITULÉ :
1)		DESCRIPTION SUCCINCTE :
		Téléphonie mobile les montants minimum et maximum sont donnés pour une année
2)		CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) :
		64212000.
3)		QUANTITÉ OU ÉTENDUE :

		Coût estimé hors TVA : Fourchette : entre 30 000 euros et 120 000 euros.
4)		INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
		Durée en mois :24 (à compter de la date d'attribution du marché).
5)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS :
		le marché est renouvelable deux fois un an

LOT no3
INTITULÉ :
1)		DESCRIPTION SUCCINCTE :
		Internet les montants minimum et maximum sont donnés pour une année
2)		CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) :
		32412110.
3)		QUANTITÉ OU ÉTENDUE :

		Coût estimé hors TVA : Fourchette : entre 5 000 euros et 25 000 euros.
4)		INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
		Durée en mois :12 (à compter de la date d'attribution du marché).
5)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS :
		le marché est reconductible 3 fois un an

LOT no4
INTITULÉ :
1)		DESCRIPTION SUCCINCTE :
		Géolocalisation les montants minimum et maximum sont donnés pour une année
2)		CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) :
		42961300.
3)		QUANTITÉ OU ÉTENDUE :

		Coût estimé hors TVA : 16 000 euros.
4)		INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
		Durée en mois :12 (à compter de la date d'attribution du marché).
5)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS :
		le marché est reconductible trois fois un an

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)		CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)		Cautionnement et garanties exigés :
		Production d'une garantie à 1ère demande en cas de versement d'une avance. Les modalités d'application sont celles de l'article 87 du cmp.
III.1.2)		Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
		Paiement à 30 jours par mandat administratif. Fonds propres de la collectivité.
III.1.3)		Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
		Entreprise seule ou groupement d'entreprises dont le mandataire devra être solidaire des autres membres du groupement.
III.1.4)		L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2)		CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)		Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
		Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner. - déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail. - production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières. - production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché. - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement Dc5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché. - pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail. - attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
III.2.2)		Capacité économique et financière :
III.2.3)		Capacité technique :
		Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique - indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. - en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
III.2.4)		Marchés réservés :
		Non.
III.3)		CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)		La prestation est réservée à une profession particulière :
		Non.
III.3.2)		Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
		Oui.

Section IV : Procédure

IV.1)		TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)		Type de procédure :
		Ouverte.
IV.1.2)		Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)		Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)		CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)		Critères d'attribution :
		Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. valeur technique de l'offre %. Pondération : 50. 2. prix des prestations %. Pondération : 30. 3. planning de déploiement %. Pondération : 20.
IV.2.2)		Une enchère électronique sera effectuée :
		Non.
IV.3)		RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)		Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
		mptelephonie.
IV.3.2)		Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
		Non.
IV.3.3)		Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
		Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 30 septembre 2011 - 12:00.
		Documents payants : non.
IV.3.4)		Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
		30 septembre 2011 - 12:00.
IV.3.5)		Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)		Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
		français.
IV.3.7)		Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.3.8)		Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)		IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE :
		Non.
VI.2)		LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :
		Non.
VI.3)		AUTRES INFORMATIONS :
		Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://avisdemarches.leparisien.fr Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier est téléchargeable sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur : http://avisdemarches.leparisien.fr ou sur le site internet du pourvoir adjudicateur : www.ville-chambly.fr la remise d'offres électroniques peut se faire sur le profil acheteur : http://avisdemarches.leparisien.fr Les variantes sont autorisées. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 juillet 2011.
VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal administratif d'Amiens, 14, rue Lemerchier Cedex 01, F-80011 Amiens. E-mail : greffe.ta-amiens@juradm.fr. Tél. (+33) 3 22 33 61 70. Fax (+33) 3 22 33 61 71.
VI.4.2)		Introduction des recours :
		Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : articles L551-1 à L555-12, R4211 à R421-7, L551-13 à L551-23 et R551-7 du code de justice administrative.
VI.4.3)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
		28 juillet 2011.

Acte d'engagement pour le marché de téléphonie concernant le groupement Ville / CCAS de Chambly (msword-145,00 ko)

Règlement de la consultation pour les marchés de téléphonie Ville / CCAS de Chambly (msword-150,00 ko)

CCAP pour le marché de téléphonie concernant le groupement Ville / CCAS de Chambly (msword-121,50 ko)

CCTP pour le marché de téléphonie concernant le groupement Ville / CCAS de Chambly (msword-228,00 ko)

Annexe au CCTP pour le marché de téléphonie concernant le groupement Ville / CCAS de Chambly (msword-271,00 ko)

Annexe trafic pour le marché de téléphonie concernant le groupement Ville / CCAS de Chambly (vnd.ms-excel-625,50 ko)