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Transport collectif de personnes

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Chambly.
Correspondant : M. le député-maire, place de l'hôtel de ville B.P. 10110, 60542 Chambly.

Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.ville-chambly.fr.

Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : transport collectif de personnes.

Caractéristiques principales : marché à bons de commande

Nombre de reconductions éventuelles : 2.

Des variantes seront-elles prises en compte: oui.

Prestations divisées en lots : oui.

Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r janvier 2010.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement à 40 jours par mandat administratif sur fonds propres.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
- DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).

Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- valeur technique : 40 %;
- prix : 60 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 novembre 2009, à 12 heures.

Renseignements complémentaires : possibilité de télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante : http://www.ville-chambly.fr/Vie-municipale/Marches-Publics.

Date d'envoi du présent avis à la publication :3 novembre 2009

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : ville de chambly.

Correspondant : pôle des Moyen Généraux, place de l'hôtel de ville B.P 10110, 60542 Chambly Cedex, tél. : 01-39-37-25-07, télécopieur : 01-39-37-44-01, courriel : marches.publics@ville-chambly.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Pôle Enfance.
Correspondant : Mme ALARIC Martine, tél. : 01-30-34-89-74, courriel : martine.alaric@ville-chambly.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'amiens 14 rue Lemerchier, 80011 Amiens Cedex, tél. : 03-22-33-61-70, courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr, télécopieur : 03-22-33-61-71.

Renseignements relatifs aux lots :

Lot N°1 : Navette sur le territoire communal - Minimum : 20.000 euros (H.T.) / Maximum : 35.000 euros HT

Lot N°2 : Transport collectif en dehors du territoire communal - Minimum : 10.000 euros (H.T.) / maximum : 30.000 euros

application/pdf CCTP Transport collectif de personnes (pdf-49,92 ko)
application/pdf CCAP Transport collectif de personnes (pdf-103,04 ko)
application/pdf Acte d'engagement Transport collectif de personnes (pdf-34,91 ko)
application/pdf BPU et DQE Transport collectif de personnes (pdf-13,65 ko)
application/pdf RC Transport collectif de personnes (pdf-49,96 ko)
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