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Fourniture et installation de rayons fixes et mobiles pour le local archives de la ville de chambly

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Chambly.
Correspondant : Françaix Michel, Maire, place de l'hôtel de ville B.P. 10110, 60542 Chambly Cedex, tél. : 01-39-37-44-00, télécopieur : 01-39-37-44-01.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.ville-chambly.fr.

Objet du marché : fourniture et installation de rayons fixes et mobiles pour le local archives de la ville de chambly.

Lieu d'exécution et de livraison: centre technique municipal - zac les Portes de l'oise - rue Isaac Newton, 60230 Chambly.

Caractéristiques principales :
marché à lot unique
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 2 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 30 jours par mandat administratif à compter de la réception de la demande de paiement par nos services.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : entreprise individuelle ou groupement d'entreprise dont le mandataire être solidaire des autres co traitants.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- prix : 60 %;
- valeur technique : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 janvier 2012, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Renseignements complémentaires :

modalités et voie de recours
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal Administratif d'amiens - 14 rue Lemerchier - 80011 Amiens Cedex,
Tél. : 03-22-33-61-70, télécopieur : 03-22-33-61-71.
Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Introduction des recours :
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
-Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ;
-Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet.

Conditions de remise des offres ou des candidatures : contre récépissé ou par lettre recommandée avec avis de réception. Les offres télétransmises ne sont pas autorisées.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 novembre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre technique municipal.Correspondant : mr Akpinar Simon, zac les Portes Sud de l'oise Rue Isaac Newton, 60230 Chambly, tél. : 01-39-37-44-03, courriel : simon.akpinar@ville-chambly.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie.
Correspondant : pôle des moyens généraux, place de l'hôtel de ville B.P. 10110, 60542 Chambly Cedex, tél. : 01-39-37-25-07, télécopieur : 01-39-37-44-01, courriel : marches.publics@ville-chambly.fr, adresse internet : http://www.ville-chambly.fr.
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées : Mairie.
Correspondant : pôle des moyens généraux, place de l'hôtel de ville B.P. 10110, 60542 Chambly Cedex, tél. : 01-39-37-25-07, télécopieur : 01-39-37-44-01, courriel : marches.publics@ville-chambly.fr, adresse internet : http://www.ville-chambly.fr.

application/pdf Réglement de consultation - Rayonnage Archives (pdf-69,93 ko)

Fourniture et installation de rayons fixes et mobiles pour le local archives de la ville de chambly

application/pdf Acte d'engagement - Rayonnage Archives (pdf-43,65 ko)

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application/pdf Plan - Rayonnage Archives (pdf-35,24 ko)

Fourniture et installation de rayons fixes et mobiles pour le local archives de la ville de chambly

application/pdf CCTP - Rayonnage Archives (pdf-15,51 ko)

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