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Acquisition de fournitures, de matériels pédagogiques et de livres pour les structures enfances.

Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 60, 27, 75, 80, 92, 93, 95
Annonce No 15-71277
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :Ville de Chambly.
Correspondant : LAZARUS David, Maire, place de l'hôtel de Ville B.P. 10110 60542 Chambly, tél. : 01-39-37-44-11, télécopieur : 01-39-37-44-01, courriel : marches.publics@ville-chambly.fr adresse internet : http://www.ville-chambly.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://avisdemarches.leparisien.fr .
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition de fournitures, de matériels pédagogiques et de livres pour les structures enfances.
Type de marché de fournitures : achat.
CPV - Objet principal : 39162110
Objets supplémentaires : 22111000
37524100.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) :Estimation de la valeur (H.T.) : 45 000 euros.

Nombre de reconductions éventuelles :3.

Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution :12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :financement par fonds propres. Paiement mensuel sur présentation d'un récapitulatif de factures pour le mois passé. Le délai de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception du relevé.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement Dc5) disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat;
- Autres renseignements demandés : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Autres renseignements demandés : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.

Type de procédure :procédure adaptée.

Date limite de réception des offres :5 juin 2015, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres :90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice :fres scolaires.

Renseignements complémentaires :retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://avisdemarches.leparisien.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Les pondérations des critères d'attribution diffèrent selon les lots.
lot 1 :
- valeur technique : 60%
- prix : 40%
lot 2 :
- valeur technique : 60%
- pourcentage de remise : 40%
lot 3 :
- valeur technique : 40%
- pourcentage de remise : 60%
les sous critères sont indiqués dans le règlement de la consultation.
le dossier est téléchargeable sur le profil acheteur du Pouvoir Adjudicateur à l'adresse suivante : http://avisdemarches.leparisien.fr
Le dossier pourra également être adressé par voie postale après demande écrite auprès du Pôle des Moyens Généraux (adresse ci-dessous) ou demande par courriel à l'adresse suivante : marches.publics@ville-chambly.fr.

Date limite d'obtention : 5 juin 2015, à 12 heures.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet / programme financé par les fonds communautaires : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication :7 mai 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Chambly : Pôle des Moyens Généraux.
place de l'hôtel de ville B.P. 10110, 60542 Chambly Cedex.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Ville de Chambly : Pôle des Moyens Généraux.
place de l'hôtel de ville B.P. 10110, 60542 Chambly Cedex, , tél. : 01-39-37-44-11, , télécopieur : 01-39-37-44-01, , courriel : marches.publics@ville-chambly.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :Ville de Chambly : Pôle des Moyens Généraux.
place de l'hôtel de ville B.P. 10110, 60542 Chambly Cedex, , tél. : 01-39-37-44-11, , télécopieur : 01-39-37-44-01, , courriel : marches.publics@ville-chambly.fr.

Instance chargée des procédures de recours :Tribunal administratif d'Amiens 14, rue Lemerchier Cedex 01 80011 Amiens, tél. : 03-22-33-61-70, courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr, télécopieur : 03-22-33-61-71.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ;
- conformément aux dispositions des articles L551-13 et suivants du Code de Justice Administrative, un référé contractuel peut être introduit,
- conformément aux dispositions des articles R411-1 à R.421-7 du Code de la Justice Administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les formes et les délais de deux mois qui y sont mentionnés. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande de référé suspension des actes attaqués.

Renseignements relatifs aux lots :

 
Lot(s) 1. -
Fournitures scolaires et matériels pédagogiques.
Coût estimé (HT) : entre 15 000 euros et 30 000 euros.
 
 
 
Lot(s) 2. -
Fourniture de jeux éducatifs et collectifs.
Coût estimé (HT) : entre 1 000 euros et 5 000 euros.
 
 
 
Lot(s) 3. -
Fourniture de livres scolaires, de bibliothèque et pédagogique.
Coût estimé (HT) : entre 4 000 euros et 10 000 euros.
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