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Acquisition de fournitures, de matériels pédagogiques et de livres pour les structures enfances

Avis d'appel public à la concurrence

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Chambly.
Correspondant : Francaix Michel, Maire,

place de l'hôtel de Ville B.P. 10110, 60542 Chambly,

tél. : 01-39-37-44-11, télécopieur : 01-39-37-44-01, courriel : marches.publics@ville-chambly.fr,

adresse internet : http://www.ville-chambly.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://avisdemarches.leparisien.fr.

Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition de fournitures, de matériels pédagogiques et de livres pour les structures enfances.

Type de marché de fournitures : achat.

CPV - Objet principal : 39162110 Objets supplémentaires : 22111000 37524100 39162100.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Les variantes peuvent portées sur le conditionnement des fournitures demandées et le grammage pour les articles de papeterie
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.

Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement par fonds propres. Paiement à 30 jours par mandat administratif à compter de la date de réception de la demande.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : opérateur économique seul ou groupement dont le mandataire sera solidaire des autres co-traitants.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement Dc5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics;
- Autres renseignements demandés : déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;
- Autres renseignements demandés : production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières;
- Autres renseignements demandés : production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché;
- Autres renseignements demandés : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Autres renseignements demandés : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger;
- Autres renseignements demandés : DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
le DC 7 est remplacé par le formulaire Noti 2.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 11 mai 2012, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : Mpscol.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://avisdemarches.leparisien.fr

Marché à bons de commande

Critères d'attributions : Lot no1 : Valeur technique (60%), Prix des produits remisés (40%).
lot no2 : Valeur technique (60%),prix des produits remisés (40%).
lot no3 : Valeur technique (40%), Prix des produits remisés (60%).

Durée du marché : un an à compter du 01/07/12 renouvelable deux fois

Le dossier est téléchargeable sur le profil acheteur du Pouvoir Adjudicateur à l'adresse suivante : http://avisdemarches.leparisien.fr

Le dossier pourra également être adressé par voie postale après demande écrite auprès du Pôle des Moyens Généraux (adresse ci-dessous) ou demande par courriel à l'adresse suivante : marches.publics@ville-chambly.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 avril 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Chambly : Pôle des Moyens Généraux place de l'hôtel de ville B.P. 10110, 60542 Chambly Cedex, tél. : 013-93-74-25-07, télécopieur : 01-39-37-44-01, courriel : marches.publics@ville-chambly.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de chambly : Service scolaire place de l'hotel de ville B.P. 10110, 60542 Chambly Cedex, tél. : 01-39-37-21-44, courriel : josy.gilliocq@ville-chambly.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Chambly : Pôle des Moyens Généraux place de l'hôtel de ville B.P. 10110, 60542 Chambly Cedex, tél. : 01-39-37-25-07, télécopieur : 01-39-37-44-01, courriel : marches.publics@ville-chambly.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Chambly : Pôle des Moyens Généraux place de l'hôtel de ville B.P. 10110, 60542 Chambly Cedex, tél. : 013-93-74-25-07, télécopieur : 01-39-37-44-01, courriel : marches.publics@ville-chambly.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens 14, rue Lemerchier Cedex 01, 80011 Amiens, tél. : 03-22-33-61-70, courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr, télécopieur : 03-22-33-61-71.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : articles L551-1 à L555-12, R4211 à R421-7, L551-13 à L551-23 et R551-7 du code de justice administrative.

Renseignements relatifs aux lots :

Lot(s)1. – Fournitures scolaires et matériels pédagogiques coût estimé(HT) : entre 20 000 euros et 40 000 euros

Lot(s)2. - Fourniture de jeux éducatifs et collectifs coût estimé(HT) : entre 3 000 euros et 10 000 euros

Lot(s) 3. – Fournitures de scolaires, livres de bibliothèque et livres pédagogiques coût estimé(HT) : entre 4 000 euros et 10 000 euros

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