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2015

Séance du conseil municipal du samedi 24 janvier 2015

Ordre du jour

Installation d’un nouveau conseiller municipal

Compte rendu des décisions prises par le maire en vertu de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Finances et Patrimoine

Rapport n° 2 : ZAC de la Porte Sud de l’Oise – Cession des lots n° 1 et 2

Rapport n° 3 : Demandes de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.)

1. Aménagement de la coulée verte (rive droite de l’Esches)

2. Création d’une réserve incendie sur la ZAC de la Porte Sud de l’Oise

3. Aménagement d’un parking rue Louis Leclère

4. Réfection de la cour de l’Ecole Elsa Triolet

Rapport n° 4 : Demande de subvention au Conseil Général de l’Oise pour la création d’une salle de spectacle

Enfance et Education

Rapport n° 5 : Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales dans le cadre de l’aide spécifique aux rythmes scolaires

Rapport n° 6 : Nouvelles modulations des horaires du multi-accueil

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Conseil Municipal du 24 Janvier 2015

Compte rendu du Conseil Municipal du 24 janvier 2015 (pdf - 161,49 ko)

Conseil Municipal du 30 Mars 2015

 

Compte rendu du Conseil Municipal du 30 mars 2015 (pdf - 852,54 ko)

 

 

Rapport de présentation de la séance du Conseil Municipal - 30 mars 2015 (pdf - 825,88 ko)

 

 

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du lundi 30 mars 2015 (pdf - 969,55 ko)

 

Conseil Municipal du 13 avril 2015

Compte rendu du Conseil Municipal du 13 avril 2015 (pdf - 407,65 ko)
Rapport de présentation Conseil municipal 13 avril 2015 (pdf - 458,54 ko)
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du lundi 13 avril 2015 (pdf - 558,07 ko)

Conseil Municipal du 29 juin 2015

le rapport de présentation Conseil Municipal 29 juin 2015 (pdf - 617,39 ko)
Compte-rendu sommaire de la séance du Conseil municipal du lundi 29 juin2015 (pdf - 463,55 ko)
Procès verbal du conseil municipal du 29 juin 2015 (pdf - 717,33 ko)

Conseil Municipal du 20 juillet 2015

RP N° 5 du 20 juillet 2015 (pdf - 335,54 ko)
Procès verbal du conseil municipal du 20 juillet 2015 (pdf - 335,84 ko)

Conseil Municipal du 16 octobre 2015

Rapport de présentation de la séance du Conseil municipal du vendredi 16 octobre 2015 (pdf-413,59 ko)

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