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Les séances du Conseil Municipal

Séance du conseil municipal du 11 octobre 2017

Le Conseil municipal de Chambly se réunira en séance à l'Hôtel de Ville le mercredi 11 octobre 2017 à 20h30 à l'espace François Mitterrand. La séance porte sur 16 points inscrits à l'ordre du jour.

  • Approbation du procès verbal du 30 juin 2017.
  • Installation d’un nouveau conseiller municipal
  • Compte rendu des décisions prises par le maire en vertu de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales.

INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL

  • Présentation du Plan d’Aménagement et de Développement durables

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • RAPPORT N°1 : Dérogation au repos dominical pour l’année 2018 – Avis du conseil municipal
  • RAPPORT N°2 : Règlement de l’aire de jeux du lotissement de la Croix où l’on prêche

FINANCES ET PATRIMOINE

  • RAPPORT N°3 : Décision budgétaire modificative n° 1 du budget principal de la ville
  • RAPPORT N°4 : Décision budgétaire modificative n° 1 du budget de l’assainissement
  • RAPPORT N°5 : Acquisition d’une parcelle cadastrée ZM n° 102p
  • RAPPORT N°6 : Signature d’un protocole d’échange avec la Société Moulin Deligne
  • RAPPORT N°7 : Déclassement du domaine public de la commune d’une parcelle de 278 m²
  • RAPPORT N°8 : Convention de partenariat avec la Faïencerie et versement d’une subvention exceptionnelle pour l’organisation du Festival Chamb’art’dement 2017
  • RAPPORT N°9 : Versement d’une subvention au COC FOOTBALL
  • RAPPORT N°10 : Versement d’une subvention au Secours Populaire

TRAVAUX ET URBANISME

  • RAPPORT N°11 : Autorisation de dépôt d’un permis de démolir pour la Maison des Arts et des Connaissances
  • RAPPORT N°12 : Autorisation de dépôt d’un permis de construire pour la Maison des Arts et des Connaissances
  • RAPPORT N°13 : Autorisation de dépôt d’un permis d’aménagement pour l’ancien centre social
  • RAPPORT N°14 : Autorisation de dépôt d’un permis d’aménagement pour l’extension et l’aménagement de la Plaine des Sports des Marais

RESSOURCES HUMAINES

  • RAPPORT N°15 : Attribution d’un véhicule de fonction au Directeur général des services

ENFANCE ET ÉDUCATION

  • RAPPORT N°16 : Modification du règlement intérieur des accueils de loisirs et périscolaire

A voir également :

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