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Les séances du Conseil Municipal

Séance du conseil municipal du 29 mars 2017

Le Conseil municipal de Chambly se réunira en séance à l'Hôtel de Ville le mercredi 29 mars 2017 à 20h30 à l'espace François Mitterrand. La séance porte sur 08 points inscrits à l'ordre du jour.

  • Approbation du procès verbal du 9 février 2017.
  • Compte rendu des décisions prises par le maire en vertu de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales.

FINANCES ET PATRIMOINE

  • Rapport n°1 : Débat d’orientations budgétaires 2017
  • Rapport n°2 : Convention relative à rétrocession des équipements et des espaces communs du Clos Fleuri

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Rapport n°3 : Modification de la délibération n° 7-10 du 11 avril 2014 relative à la désignation d’un membre délégué au conseil d’administration du collège Jacques Prévert

RESSOURCES HUMAINES

  • Rapport n°4 : Modification du tableau des effectifs
  • Rapport n°5 : Indemnités des élus

INTERCOMMUNALITÉ

  • Rapport n°6 : Modification des statuts de la communauté de communes portant sur le nom de l’EPCI
  • Rapport n°7: Modification des statuts de la communauté de communes pour la compétence « transport à la demande »
  • Rapport n°8: Modification des statuts de la communauté de communes pour la compétence « assainissement »

A voir également :

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